Déposée le 30 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) ATRAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE),
la marque française « AnimalSense » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-23 du 7 juin 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATRAL domicilié(e) Rue du Pré de l'orme - 38926 - CROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 989 953 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hager Security, Mme Gwladys Beurriand domicilié(e) rue du Pré de l'orme - 38926 - CROLLES - France.
La marque AnimalSense a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162275.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ATRAL, SA - Rue du Pré de l'orme - 38926 - CROLLES - France - SIREN 332989953
Hager Security, Mme Gwladys Beurriand - rue du Pré de l'orme - 38926 - CROLLES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-40
Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2012 n°2497933 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-04-26
Inscription le 28 mars 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°597605 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-28
Appareils et instruments électriques et électroniques pour la transmission et la réception de signaux notamment radio, sonores, infrarouges ou lumineux. Appareils et instruments électriques et électroniques d'alarme et de sécurité. Appareils et instruments de commande et de régulation électriques ou électroniques de surveillance et de contrôle pour la protection des personnes et des bâtiments (notamment des maisons, appartements, bureaux, usines) et des biens. Instruments d'alarmes et détecteurs notamment détecteurs infrarouges d'animaux. Transmetteurs téléphoniques, interphones ; radios, sirènes, émetteurs, télécommandes.
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